BRCGS Issue 9 : guide complet des exigences et des 9 sections

Qu’est-ce que la norme BRCGS Food Safety ?

La norme BRCGS Food Safety est un référentiel destiné aux organisations qui fabriquent, transforment ou conditionnent des aliments et ingrédients alimentaires. BRCGS indique qu’elle fournit un cadre pour gérer la sécurité, l’intégrité, la légalité et la qualité des produits ainsi que les contrôles opérationnels associés. Le standard est aujourd’hui à l’Issue 9.

L’Issue 9 a été publiée en août 2022 et BRCGS a annoncé en 2026 le lancement du processus de révision vers une prochaine édition. Cela signifie qu’une entreprise préparant un audit doit travailler sur la documentation officiellement applicable au moment de son audit et tenir compte des mises à jour publiées par BRCGS.

Le standard n’est pas seulement une checklist documentaire : la norme BRCGS doit être comprise comme un système appliqué au fonctionnement réel du site. Il sert à évaluer les locaux, les systèmes opérationnels et les procédures d’une organisation par rapport aux exigences du référentiel. BRCGS précise également que les sites audités doivent disposer d’une copie officielle du standard et respecter les exigences applicables pour obtenir la certification.

Les 9 sections BRCGS Food Safety en un coup d’œil

La norme BRCGS ne doit pas être traitée comme neuf dossiers totalement indépendants. Elles forment un ensemble : la direction donne les moyens et fixe les responsabilités, le plan HACCP identifie et maîtrise les dangers, le système qualité organise les documents et vérifications, puis les exigences du site, des produits, des processus et du personnel traduisent cette maîtrise dans les opérations.

BRCGS confirme cette structure dans le sommaire officiel de l’Issue 9. Le guide d’interprétation détaille ensuite les sous-sections et exigences correspondantes.

BRCGS Issue 9 : 1. Engagement de la direction

La première partie de la norme BRCGS concerne l’engagement de la direction. Le standard ne limite pas la sécurité alimentaire au service qualité : la direction doit démontrer son implication, définir les responsabilités et soutenir l’amélioration du système.

Cette section couvre notamment l’engagement de la direction et l’amélioration continue ainsi que la structure organisationnelle, les responsabilités et l’autorité de management. Le guide officiel d’interprétation de l’Issue 9 identifie ces deux sous-ensembles sous la section 1.

Dans une préparation d’audit, il faut donc pouvoir démontrer que les responsabilités sont comprises, que les ressources nécessaires sont disponibles et que les résultats du système sont suivis. Une documentation bien présentée ne suffit pas si les pratiques réelles ne correspondent pas aux responsabilités définies.

BRCGS Issue 9 : 2. Plan de sécurité alimentaire — HACCP

La deuxième partie de la norme BRCGS est consacrée au plan de sécurité alimentaire fondé sur HACCP. BRCGS identifie cette partie comme « The food safety plan – HACCP ». Le guide d’interprétation détaille notamment l’équipe HACCP, les programmes prérequis, la description du produit, l’usage prévu, le diagramme de flux, l’analyse des dangers, les CCP, les limites critiques, la surveillance, les actions correctives et la vérification.

Cette partie est essentielle parce qu’elle relie les dangers identifiés aux mesures de maîtrise réellement utilisées dans le procédé. BRCGS indique également que l’adoption et la mise en œuvre d’un système HACCP constituent une exigence clé de l’Issue 9.

La préparation ne consiste donc pas simplement à posséder un plan HACCP. Il faut vérifier que les diagrammes correspondent au terrain, que les dangers sont correctement évalués, que les mesures de maîtrise sont pertinentes et que les activités de surveillance, de correction et de vérification sont effectivement réalisées.

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BRCGS Issue 9 : 3. Système de management de la sécurité et de la qualité

La troisième partie de la norme BRCGS constitue une partie centrale du système documentaire et organisationnel. Elle couvre le système de management de la sécurité et de la qualité. Le guide officiel identifie notamment le manuel, la maîtrise des documents, les enregistrements, les audits internes, l’approbation des fournisseurs et matières premières, les spécifications, les actions correctives et préventives, les produits non conformes, la traçabilité, les réclamations et la gestion des incidents, retraits et rappels.

La traçabilité est particulièrement importante dans cette architecture : elle doit être organisée et testée afin de démontrer que l’entreprise peut retrouver les informations pertinentes à travers son système. Les procédures de retrait et de rappel doivent également être préparées et vérifiées.

Pour une entreprise qui se prépare à l’audit, cette section est souvent l’endroit où l’on constate le plus clairement la différence entre « avoir des documents » et « avoir un système qui fonctionne ». Les enregistrements, audits, actions correctives et preuves de vérification doivent être cohérents avec les activités réelles. La préparation à BRCGS Issue 9 doit associer documentation, pratiques terrain et preuves.

BRCGS Issue 9 : 4. Normes du site

La quatrième partie de la norme BRCGS porte sur les normes du site. Elle traduit les exigences de sécurité et d’hygiène dans l’environnement physique de production. Cela concerne notamment les bâtiments, les flux, l’hygiène, le nettoyage, la gestion des nuisibles, la maintenance et d’autres éléments liés aux conditions du site.

Cette section est importante parce que le système documentaire de la norme BRCGS doit être cohérent avec l’environnement réel. Une procédure de nettoyage ne peut pas être évaluée uniquement sur sa forme : son application, les fréquences, les responsabilités et les résultats doivent être maîtrisés.

Lors d’un diagnostic préalable, l’entreprise a intérêt à parcourir physiquement le site avec une logique d’audit : circulation des matières et du personnel, état des locaux, séparation des flux, équipements, nettoyage, stockage et conditions susceptibles d’avoir un impact sur la sécurité ou la qualité des produits. Les équipes qualité peuvent utiliser BRCGS Issue 9 comme cadre pour organiser leur diagnostic interne.

BRCGS Issue 9 : 5. Maîtrise des produits

La cinquième partie de la norme BRCGS concerne la maîtrise des produits. Cette partie se concentre sur les contrôles permettant de s’assurer que les produits fabriqués répondent aux exigences définies en matière de sécurité, de qualité, d’authenticité et de conformité au périmètre applicable.

Dans une démarche de préparation, il faut notamment examiner les spécifications, les contrôles associés aux matières premières et produits finis, les informations produit et les sujets pouvant présenter un risque particulier, comme les allergènes ou l’authenticité. Le détail exact des exigences de la norme BRCGS doit être vérifié dans la version officielle du standard et les documents d’interprétation applicables.

Dans la norme BRCGS, le principe pratique est simple : chaque caractéristique importante du produit doit être définie, maîtrisée et vérifiable. Les critères de contrôle doivent être cohérents avec les risques identifiés et les engagements pris envers les clients.

BRCGS Issue 9 : 6. Maîtrise des processus

La sixième partie de la norme BRCGS se concentre sur la maîtrise des processus de fabrication. Elle permet de relier le système HACCP aux opérations quotidiennes : paramètres de production, contrôles, équipements, procédés, mesures et enregistrements.

Dans la norme BRCGS, la logique est de démontrer que les processus sont maîtrisés de manière reproductible. Les paramètres critiques ou importants doivent être définis, surveillés et, lorsque cela est nécessaire, vérifiés. Les écarts doivent être traités selon des règles définies.

Pour préparer la norme BRCGS, il est utile de suivre physiquement chaque étape du procédé et de comparer ce qui est réellement fait avec les procédures, instructions de travail, plans de contrôle et enregistrements. Cette méthode permet d’identifier rapidement les incohérences entre le système documentaire et la production.

BRCGS Issue 9 : 7. Personnel

La septième partie de la norme BRCGS concerne le personnel. Dans la norme BRCGS, la sécurité alimentaire dépend également des compétences, de l’hygiène et des comportements des personnes qui travaillent sur le site.

La préparation doit donc couvrir les besoins de formation, l’hygiène personnelle, les règles applicables aux zones de production, les vêtements et équipements de protection lorsque nécessaires, ainsi que la sensibilisation aux risques liés aux activités réalisées.

Une entreprise doit pouvoir démontrer que les personnes disposent des compétences nécessaires à leurs responsabilités. La formation ne doit pas être considérée uniquement comme un document administratif : elle doit être liée aux postes, aux risques et aux activités réelles. Dans une démarche de certification, BRCGS Issue 9 doit être évalué par rapport au périmètre réel du site.

La culture de sécurité alimentaire constitue également un élément important du dispositif BRCGS. BRCGS souligne l’importance de la culture produit et du rôle du management dans son développement.

BRCGS Issue 9 : 8. Zones de production à risque

La huitième partie de la norme BRCGS concerne les zones de production classées comme high risk, high care et ambient high care. Cette section s’applique selon le type de production et le périmètre concerné.

La logique est de renforcer la maîtrise lorsque la nature du produit ou du procédé justifie des contrôles spécifiques. Le classement de la zone et les mesures de maîtrise doivent donc être cohérents avec l’analyse des risques et avec les caractéristiques du procédé.

Pour une entreprise concernée, il est essentiel de ne pas appliquer mécaniquement les mêmes pratiques partout. Les flux, la séparation, l’hygiène, les équipements et les contrôles doivent être conçus en fonction du niveau de risque applicable à chaque zone.

BRCGS Issue 9 : 9. Exigences relatives aux produits négociés

La neuvième partie de la norme BRCGS concerne les produits négociés, lorsque cette catégorie entre dans le périmètre du site. Elle complète le dispositif lorsque l’organisation gère des produits qui ne sont pas nécessairement fabriqués directement dans ses propres installations.

Cette partie doit être examinée en fonction du périmètre de certification et des activités réellement exercées. Il ne faut pas supposer qu’une section est applicable ou non sans analyser précisément le scope de l’entreprise et les produits concernés.

BRCGS précise que les entreprises auditées doivent respecter les exigences applicables du standard pour obtenir la certification. La définition correcte du périmètre est donc une étape importante avant l’audit.

Comment utiliser les sections BRCGS pour préparer un audit ?

Connaître la norme BRCGS et sa structure est une première étape. La préparation efficace consiste ensuite à transformer chaque section en plan d’action vérifiable. Pour chaque exigence, l’entreprise peut se poser quatre questions : avons-nous défini la règle ? l’appliquons-nous réellement ? avons-nous une preuve ? avons-nous vérifié son efficacité ?

BRCGS met à disposition une page officielle d’aide et de guidance comprenant notamment le standard Issue 9, le guide d’interprétation, le guide des changements, le guide de conception du scope, un calculateur de durée d’audit et des outils d’auto-évaluation.

Les erreurs fréquentes dans l’interprétation des sections BRCGS

Comment Agilion Quality peut accompagner une démarche BRCGS au Maroc

Une entreprise qui souhaite structurer sa démarche peut commencer par un diagnostic de l’existant, une analyse des écarts par rapport au référentiel applicable, la mise à niveau du système, l’accompagnement des équipes et la préparation à l’audit.

Agilion Quality propose un accompagnement dédié à l’obtention de la Certification BRCGS Maroc clé en main. Le périmètre de la prestation doit être défini selon l’activité, le site, les produits et le niveau de préparation de l’entreprise.

Si votre projet comprend également ISO 22000, vous pouvez consulter notre page dédiée à la Certification ISO 22000 au Maroc. Pour les entreprises travaillant avec plusieurs référentiels clients, la comparaison avec IFS Food Maroc peut également être pertinente.

Lorsque des exigences réglementaires sont associées au projet, notamment pour certaines activités alimentaires, consultez également notre accompagnement pour l’Autorisation ONSSA et les homologations au Maroc.

FAQ — Sections BRCGS Food Safety Issue 9

Combien de sections contient le BRCGS Food Safety Issue 9 ?

Le BRCGS Food Safety Issue 9 comporte 9 sections de exigences dans sa Partie II : engagement de la direction, HACCP, système de management sécurité et qualité, normes du site, maîtrise des produits, maîtrise des processus, personnel, zones de production à risque et produits négociés.

Pourquoi parle-t-on parfois de 7 sections BRCGS ?

La structure actuelle de l’Issue 9 comporte neuf sections. Une présentation en sept parties peut correspondre à une simplification, à une ancienne organisation ou à un regroupement pédagogique. Pour une préparation d’audit Issue 9, il faut se référer à la structure officielle de la norme BRCGS en neuf parties.

Quelle est la section HACCP du BRCGS ?

Le plan de sécurité alimentaire — HACCP correspond à la section 2 de l’Issue 9. Elle comprend notamment l’équipe HACCP, les programmes prérequis, le diagramme de flux, l’analyse des dangers, les CCP, la surveillance, les actions correctives et la vérification.

Quelle section traite de la traçabilité ?

La traçabilité est traitée dans la section 3 consacrée au système de management de la sécurité et de la qualité. Le guide d’interprétation identifie spécifiquement la clause 3.9 « Traceability ».

Le BRCGS Issue 9 est-il toujours applicable en 2026 ?

Oui, BRCGS continue de publier des ressources et des documents applicables à l’Issue 9. BRCGS indique également qu’un processus de révision de l’Issue 9 a été engagé en 2026. Pour un audit, il faut donc vérifier la version officielle et les documents complémentaires applicables au moment de la préparation.

Les position statements BRCGS doivent-ils être pris en compte ?

Oui. BRCGS indique que les position statements constituent une extension du standard et que le document F926 applicable à l’Issue 9 est obligatoire pour les sites concernés depuis le 10 août 2026.